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Conditions Générales de Ventes
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1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Internet de la société Alternative Pub par toute personne physique ou morale dénommée ci-après « acheteur » ou « client ».

2. Identification

La société Alternative Pub répond aux éléments d’identification suivants :

- Raison sociale : Alternative Pub
- Forme sociale : Auto-entrepreneur
- Siège Social : 90 rue Leibniz - PARIS - France
- Courriel : This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it
- Site Web : www.laboiteafeu.fr
- N° RCS : PARIS 930 830 808

3. Caractéristique des produits

Les produits proposés à la vente sont exposés sur le site de la société Alternative Pub, à l’adresse : www.laboiteafeu.fr
Ces produits sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés sont fournies en général par la marque du produit, et ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société Milune ne saurait être engagée en cas de petites nuances dans l'une de ces photographies, textes ou caractéristiques.


4. Disponibilité des produits

La disponibilité du produit est affichée sur le descriptif du  produit.

 

5. Prix des produits

Les prix sont indiqués sur le catalogue en euros, toutes taxes comprises, et comprennent les frais d’expédition.

La société Alternative Pub se réserve le droit de modifier ses prix à tous moments sans préavis. Le prix figurant sur le catalogue le jour de la commande reste néanmoins le seul applicable à l’acheteur.

 

6. Aire géographique

La société Alternative PUB s’engage à livrer l’acheteur dans les pays énumérés ci-dessous, aux tarif unitaire suivants:

- 50 € TTC  en France

- 65 € TTC en UE

- 100 TTC à l’international

 

7. Commandes

Les commandes peuvent être passées de plusieurs manières différentes :

- Via notre site Internet : www.laboiteafeu.fr

- Par courrier, en nous écrivant à l’adresse suivante :

Société Alternative PUB
90 rue Leibnitz
PARIS
France

- En nous contactant par courriel ( This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it ).

Dès réception du règlement, la société Alternative PUB s’engage à traiter chaque commande le plus rapidement possible, dans un délai de 48 heures maximum (hors Dimanches et jours fériés).

La société Alternative PUB se réserve le droit de refuser une commande à un acheteur avec lequel existeraient des litiges.

8. Paiement

Les paiements peuvent s’effectuer de différentes manières :

- Par carte bancaire via notre site Internet, grâce à une plateforme de paiement sécurisé en ligne proposée par notre banque La Banque Populaire et via le service PayPal.
Les données sont immédiatement codées, et envoyées à la banque pour traitement. La société Alternative PUB n’y a accès à aucun moment.
Un message électronique de confirmation est envoyé à l’acheteur dès que le paiement a été effectué.

- Par Virement Bancaire (les éventuels frais supplémentaires liés au mode de paiement restent à la charge de l’acheteur).

- Par chèque (chèque français uniquement).

Les paiements peuvent s’effectuer dans les différentes devises proposées sur le site et énoncées par ordre alphabétique ci contre:

Algerian Dinar, Andorian Peseta, Australian Dollar, British Pound, Bulgarain Lev, Canadian Dollar, Czech Koruna, Danish Krone, Hong Kong Dollar, Irish Punt, Israeli Shekel, Lebanese Pound, New Yougoslavian Dinar, Norvegian Kroner, Russina Ruble, Swiss Ruble, US Dollar.


Les produits restent la propriété de la société Alternative PUB jusqu’à ce que le règlement soit confirmé par la banque.

L’acheteur garantit à la société Alternative PUB qu’il dispose de toutes les autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il a choisi lors de la validation de la commande.
La société Alternative PUB se réserve le droit de suspendre toute commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

Quelque soit le montant de la commande, la société Alternative PUB se réserve le droit d’attendre l’encaissement complet et définitif du règlement avant l’expédition des articles.

Les articles ne sont réservés au client qu'à partir du moment où le paiement de la commande a été enregistré par notre banque.

9. Livraison

Les délais de livraison indiqués ci-dessous sont les délais indicatifs maximum. Une livraison peut en effet être effectuée plus rapidement, en fonction de la taille de la ville de destination (capital, grande ville, etc.). Par exemple, les délais de livraison sont de 6 jours pour New-York et Los Angeles, alors qu'ils sont de 6/8 jours pour le reste du pays : nous indiquons donc "8 jours" comme délai maximum de livraison dans notre liste.

 

France : 2  à 3 jours

Europe : 7 jours

International : 8 jours

 

En France métropolitaine, les délais peuvent varier en fonction de la distance entre la ville de destination et la ville de dépôt du colis : comme Alternative PUB est située en Région Parisienne, un colis envoyé dans la région pourra parfois être livré en 24h, alors qu'un colis envoyé ailleurs en France sera certainement livré en 48h.

 

 

Les articles sont expédiés à l’adresse fournie par l’acheteur lors du passage de la commande. En cas de non exactitude de celle-ci, l’acheteur sera seul responsable des conséquences de cette erreur :
- En cas de perte du colis, la commande ne sera ni renvoyée, ni remboursée au client.
- En cas de retour du colis par La Poste, la société Alternative PUB se réserve le droit de demander au client le paiement des nouveaux frais de port, qui seront engagés par la seconde expédition de la commande.

Dès validation de la commande, un courriel de confirmation est envoyé à l’acheteur. En cas de non exactitude de l’adresse électronique fournie, l’acheteur demeure seul responsable.

En cas de rupture de stock, de problème d'adresses, ou pour toute autre raison, la société Alternative PUB peut avoir besoin de contacter le client avant l'envoi de la commande. Les coordonnées (e-mail, téléphone, adresse) fournies par le client doivent être correctes. Si les coordonnées fournies ne permettent pas de joindre le client, la société Alternative PUB se réserve le droit de conserver la commande jusqu'à ce que le client se manifeste.

Les produits sont expédiés en Colissimo suivi, par la société La Poste. Dès remise du colis à La Poste, un numéro de suivi est envoyé par courrier électronique à l’acheteur. Celui-ci peut dès lors se rendre sur le site de La Poste pour suivre l’acheminement de son colis.

En cas de retard de livraison, la société La Poste reste seule responsable.
Si le colis ou son contenu arrive ouvert ou endommagé, il est indispensable que l’acheteur fasse établir par le facteur un constat afin que la société Alternative PUB puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation. L’acheteur devra également informer la société Alternative PUB de ces dommages dans un délais de deux jours ouvrés maximum après réception du colis.

Dans le cas ou le produit serait en cours de réapprovisionnement, la commande pourrait être retardée de manière à envoyer tous les produits en même temps. Cependant, après un délai d’attente de 7 jours maximum, la commande sera envoyée en plusieurs fois à l’acheteur, sans frais supplémentaire à sa charge.

 

10. Délai de rétractation

L’acheteur dispose d’un délais de rétractation de 14 jours à partir de la date de réception du colis, cachet de la poste faisant foi.

En cas de retour, les produits devront être renvoyés complets, en parfait état dans leur boîte d’origine, accompagnés d’une lettre expliquant les motifs du renvoi. Tout produit utilisé, salit, détérioré ne sera pas repris.

S’il y a lieu, la société Alterntaive PUB s’engage à rembourser l’acheteur dans un délai de 30 jours maximum :
- Soit par chèque, libellé au nom de l’acheteur et envoyé à l’adresse de facturation.
- Soit par virement bancaire.

Sauf erreur de la part de Alterntaive PUB, les frais d’expédition et de retour restent à la charge de l’acheteur et ne seront pas remboursés. Aucun retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

11. Responsabilité

La société Alternative PUB ne saurait être responsable des informations de produits communiquées par les fournisseurs.
L’acheteur reste seul responsable du choix des produits et de leur utilisation.

La responsabilité de la société Alternative PUB n'est pas engagée en cas d'inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure échappant à son contrôle, pour les raisons suivantes et sans que cette liste soit limitative : inondation, incendie, tempête, grève, émeute, accidents …

La responsabilité de la société Alternative PUB ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages liés à l'utilisation du réseau Internet, tels que : indisponibilité exceptionnelle du site, présence d’un virus informatique, présence de liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou apparition de fenêtres publicitaires indésirables.

En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité à la société Alternative PUB pour obtenir une solution amiable.

12. Données privées

Pour le bon traitement des commandes, la société Alternative PUB est contrainte de demander à l’acheteur un certain nombre de données personnelles (civilité, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, courriel)

Ces données ne sont utilisées que pour le bon acheminement de la commande, et ne seront en aucun cas transmises ni vendues à d’autres sociétés ou organismes.

Conformément à la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d'un droit d'accès, de suppression et de rectification des données le concernant. Pour cela, il suffit de nous contacter par courriel ( This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it ) ou par courrier.

Le traitement automatisé des informations a fait l’objet d’une déclaration à la  Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) le 16 Avril 2007 sous le numéro : 1223753.

13. Propriété Intellectuelle

Les informations, images, textes rassemblées sur le site www.laboiteafeu.fr restent la propriété exclusive de leurs auteurs.

Toute utilisation par un tiers, à quelques fins que ce soit, n’est autorisée sans accord préalable de son auteur.

14. Litiges

Les ventes réalisées par la société Alternative PUB sont régies exclusivement par le droit français.

En cas de litiges, les tribunaux français restent les seuls compétents.

15. Acceptation du client

En passant commande auprès de la société Alternative PUB, l’acheteur déclare adhérer aux présentes Conditions de Vente.
La traduction de ces conditions générales de vente en anglais se veut la plus fidèle possible. Cependant, en cas de différence entre les versions, seule la version française de ces conditions générales de vente est à prendre en compte.

La société Alternative PUB se réserve le droit de modifier ces Conditions de Vente à tous moments, sans préavis.

Les données enregistrées par la société Alternative PUB lors du passage d’une commande sont archivées sur un support fiable et durable, conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil.

Ces données constitueront une preuve des communications et paiements intervenus entre la société et l’acheteur.